NGC | Tout savoir sur votre CSE
Le règlement des ASC
Vous vous posez des questions sur les activités sociales et culturelles? Consultez le règlement
Réglement Intérieur CSE 2018/2022 - Indice D (mis à jour le 24/05/2022)
Les bénéficiaires du CSE
- Les personnels ouvriers d'état mis à disposition,
- Les salariés en convention collective (CDI et CDD),
- Les personnels en détachement (fonctionnaires, militaires),
- Les personnels en alternance (contrat apprentissage ou de professionnalisation),
- Les salariés du CSE et du Restaurant,
- Les assistantes sociales,
- Les stagiaires.
Les personnes citées ci-dessus sont les "Ouvrants droits" (OD) du CSE.
Les personnes composant le foyer sont les "Ayants droit" (AD) du CSE.
Les équipes